AMUNDI
B.1.1 Siège social, forme juridique,
IEJ, pays de constitution et
droit régissant les activités
L'émetteur a été constitué en Irlande le 4 décembre 2018 sous
la forme d'une société anonyme, sous le numéro 638962,
conformément au « Companies Act of Ireland 2014 ». Son IEJ est
le 635400OKXTE2YQC92T76.
B.1.2 Principales activités
L'??metteur a été constitué en tant que véhicule ad hoc et a
établi un programme (le « Programme ») dans le cadre duquel des
Titres ETC liés à l'or (« Or » ou « Métal ») peuvent être émis
de manière périodique. Chaque Série de Titres ETC émis dans le
cadre du Programme sera liée, et fournira une exposition, au
prix de l'Or.
B.1.3 Principaux actionnaires
Le capital social autorisé de l'??metteur s'élève à 25 000 euros
et est réparti en 25 000 actions ordinaires de 1 &euro chacune,
toutes ayant été émises et entièrement libérées. Ces actions
sont détenues par Cafico Trust Company Limited en fiducie à des
fins de bienfaisance.
B.1.4 Principaux dirigeants
Les administrateurs de l'??metteur sont Rolando Ebuna, Máiréad
Lyons et Matthieu André Michel Guignard.
B.1.5 Identité du commissaire aux
comptes
Le commissaire aux comptes de l'??metteur est KPMG Ireland.
B.2 Quelles sont les informations
financières clés concernant
l'??metteur ?
L'??metteur a publié ses états financiers audités relatifs à la
période allant de la constitution de la société (4 décembre
2018) au 31 mars 2020. La synthèse des informations ci-dessous
est extraite de l'état de situation financière de l'??metteur au
31 mars 2020 :
Total actifs courants (en USD) 2 374 918 604
Total capitaux propres (en USD) 29 775
Total passifs courants (en USD) 2 374 918 604
Total capitaux propres et passif (en USD) 2 374 918 604
B.3 Quels sont les principaux
risques spécifiques à l'??metteur
?
· L'??metteur est un véhicule ad hoc ne disposant pas d'autres
actifs importants que son capital social versé et les actifs
sur lesquels chaque Série de Titres ETC est garantie
(principalement l'Or). Pour chaque Série, les détenteurs
desdits Titres ETC (les « Détenteurs de Titres ») auront
uniquement recours aux Biens Donnés en Garantie (tels que
définis ci-dessous) et n'utiliseront pas les autres actifs de
l'??metteur. Si, après la réalisation de la totalité des Biens
Donnés en Garantie liés à ladite Série, il reste des créances
impayées, lesdites créances s'éteindront et aucune créance ne
sera due par l'??metteur à cet égard.
C. INFORMATIONS CL??S CONCERNANT LES VALEURS MOBILI?^RES
C.1 Quelles sont les principales
caractéristiques des Titres ETC
?
C.1.1 Nature, catégorie et code ISIN
Titres liés à des matières premières. Code ISIN : FR0013416716
Code commun : 199119532
C.1.2 Monnaie, dénomination, valeur
nominale, nombre de valeurs
mobilières émises et échéance
Les Titres ETC sont libellés en USD. Les Titres ETC se
présentent sous forme globale au porteur. Aux fins du Règlement
Prospectus, le Montant Nominal de chaque Titre ETC (5,085 USD)
est considéré comme la valeur nominale dudit Titre ETC. Les
Titres ETC sont traités par l'??metteur comme ayant une valeur
nominale minimale de moins de 100 000 &euro. ?? la date
d'émission de la tranche de Titres ETC ci-dessus, il y aura 47
559 431,00 Titres ETC de cette Série en circulation. La date
d'échéance prévue (la « Date d'??chéance Prévue ») des Titres
ETC est le 23 mai 2118.
C.1.3 Droits attachés aux Titres ETC
Présentation générale
Les Titres ETC sont conçus pour permettre aux acheteurs de
s'exposer à l'Or sans avoir à en prendre physiquement
livraison. Dans le cadre du Programme, l'??metteur peut
uniquement émettre des Titres ETC pour les participants
autorisés désignés comme tels (les « Participants Autorisés »).
Les Participants Autorisés peuvent par la suite proposer
lesdits Titres ETC à des clients particuliers, des clients
professionnels ou d'autres contreparties éligibles (sous
réserve de certaines restrictions de vente énoncées dans le
Prospectus de Base). La première tranche de la Série a été
émise le 23 mai 2019 (la «Date d'??mission de la Série») pour un
ou plusieurs Participants Autorisés.
Chaque Titre ETC est lié à un montant spécifique exprimé en
poids d'Or, précisé dans les Conditions Définitives et dénommé
« Droit au Métal » (« Metal Entitlement »). L'??metteur veillera
à détenir suffisamment d'Or pour remplir ses obligations en
vertu des Titres ETC. ?? la Date d'??mission de la Série, chaque
Titre ETC a été assorti d'un Droit au Métal (le « Droit au
Métal Initial »). Chaque jour suivant, le Droit au Métal de
chaque Titre ETC est minoré d'un pourcentage (le « Total des
Frais sur Encours » ou « TER ») déterminé comme suffisant pour
financer les frais d'exploitation globaux de l'??metteur à
verser à Amundi Asset Management S.A.S (le « Conseiller »).
Afin de financier ces frais d'exploitation globaux, HSBC Bank
PLC (la « Contrepartie pour le Métal ») vend régulièrement une
quantité d'Or (le « Métal TER ») égale aux réductions cumulées
(en vertu du Total des Frais sur Encours) du Droit au Métal de
tous les Titres ETC de la Série. Le Total des Frais sur Encours
cessera de s'appliquer à un Titre ETC pour une série à la
survenance de la première des éventualités qui suivent : (i) la
Date de Rachat relative audit Titre ETC, (ii) la Date de Rachat
Anticipé relative à ladite Série et (iii) la Date de Rachat
Final de ladite Série. L'Or sera conservé pour l'??metteur par
HSBC Bank PLC (le « Dépositaire ») et sera généralement détenu
sur une base « allouée », conformément aux termes de la
Convention de Dépôt, sur le compte alloué détenu par l'??metteur
auprès du Dépositaire pour la série concernée (le « Compte
Alloué »). Cela signifie que l'Or est conservé sur un compte
séparé détenu dans la chambre forte londonienne du Dépositaire
au nom de l'??metteur pour le compte de la Série concernée et
que tout Or sous forme allouée déposé ou reçu périodiquement
par le Dépositaire est détenu par le Dépositaire en tant que
dépositaire de l'??metteur pour ladite Série. Certaines
quantités d'or peuvent parfois être détenues sur une base « non
allouée », par exemple pour faciliter les souscriptions.
Souscription
Chaque jour (hormis le samedi ou le dimanche) où (i) Euronext
Paris est ouvert, (ii) le marché hors cote de la London Bullion
Market Association (la « LBMA ») est ouvert et (iii) les
banques commerciales en Irlande sont ouvertes (« Jour Ouvrable
»), un Participant Autorisé peut demander à l'??metteur
d'émettre de nouveaux Titres ETC pour ledit Participant
Autorisé (une « Souscription »). Préalablement au règlement
d'une Souscription, le Participant Autorisé sera tenu de
transférer sur un compte non alloué détenu par l'??metteur chez
le Dépositaire pour ladite Série (le « Compte Non Alloué ») une
quantité d'Or (le « Montant de Règlement de la Souscription »)
égale au produit (a) du Droit au Métal à la date concernée (la
« Date de Souscription ») et (b) du nombre total des Titres ETC
émis. L'??metteur n'émettra pas de Titres ETC pour un (MORE TO FOLLOW) Dow Jones Newswires
November 20, 2020 10:21 ET (15:21 GMT)
